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Termes & conditions

Sculptures Tremblay Ltée exploite le site www.sculpturestremblay.com. L'utilisation du site est régie par les termes et conditions apparaissant ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et Sculpture Tremblay Ltée. Ces termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps par Sculpture Tremblay Ltée.

En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits par le biais de ce dernier.

Lieu d'exploitation du site

Sculptures Tremblay Ltée exploite le site à partir de ses bureaux situés au Canada. Sculptures Tremblay Ltée ne fait aucune représentation à l'effet que des éléments du site peuvent être utilisés en d'autres lieux que le Canada et il est interdit d'accéder au site à partir de territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l'utilisation du site sont illégaux. Ceux qui choisissent d'utiliser le site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au site et aux éléments qu'il contient, ou découlant de l'utilisation du site, est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec.

Restrictions relatives à l'utilisation

Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre des sections du site, aucun élément du site Internet ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit sans la permission préalable écrite de Sculpture Tremblay Ltée ou du titulaire du droit d'auteur.

Marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le site sont des marques de commerce enregistrées par Sculpture Tremblay Ltée. Rien dans le site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque de commerce reproduite sur le site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1 Prix

1.1 Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui apparaissant en regard de chaque produit offert sur le site.

1.2 Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente applicables, sont en sus.

1.3 Sculptures Tremblay Ltée se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits offerts sur le site sans préavis.

2 Retours de produits

2.1 Bien que nos produits soient expédiés dans un emballage adéquat, les retours pour matériel endommagé doivent se faire dans les sept (7) jours suivant la date de réception des commandes. Vous devez retourner le matériel dans l'emballage original. Les produits devront être accompagnés de la facture et du numéro de commande. Le ou les produits pourront alors être remplacés ou échangés pour une valeur égale. Toutes les ventes sont finales et aucun échange ne sera possible si le matériel est reçu en bon état.

2.2 Vous devrez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits retournés.

2.3 Aux fins des articles 2.2.1 et 2.2.2, vous ne pouvez pas retourner des produits lorsque vous avez retiré les produits de leur emballage original ou lorsque ceux-ci ont été endommagés par le client, sauf si les produits sont défectueux. Si un article est défectueux, il sera échangé pour une nouvelle copie de ce même produit.

2.4 Sur réception des produits retournés, toute somme débitée en faveur de Sculptures Tremblay Ltée à l'égard de ces produits, sauf les frais de livraison, sera créditée dès que possible, à la condition toutefois que les produits faisant l'objet du retour aient été retournés par vous et reçus par Sculptures Tremblay Ltée dans la même condition que celle dans laquelle ils se trouvaient lorsqu'ils vous ont été livrés.

3 Disponibilité des produits

Le site affiche tous les produits pouvant être commandés. Veuillez prendre note que ces derniers ne font pas nécessairement partie de l'inventaire présent du site. Dans l'éventualité où Sculptures Tremblay Ltée doit attendre qu'un ou des articles en rupture de stock devienne(nt) disponible(s), votre commande sera retenue avant d'être expédiée. Si jamais vous êtes pressé de recevoir un ou certains articles dans votre commande, nous vous recommandons de passer une commande séparée pour ce(s) dernier(s).

3.1 Sculptures Tremblay Ltée ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le site. Si Sculptures Tremblay Ltée ne peut vous livrer l'un ou l'autre des produits que vous avez commandés en raison d'une rupture de stock, Sculptures Tremblay Ltée vous avisera alors par courrier électronique ou par téléphone lorsque les produits commandés qui n'étaient pas en stock le deviendront.

3.2 Sculptures Tremblay Ltée ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d'une rupture de stock.

4 Livraison des produits

4.1 Sculptures Tremblay Ltée livrera les produits commandés par vous à l'adresse que vous aurez transmise lors de votre commande.

4.2 Les frais de livraison correspondent au poids total des produits commandés, selon la région et le pays de livraison.

4.3 La livraison sera effectuée par Sculptures Tremblay Ltée le plus rapidement possible après l'acceptation de votre commande. Les délais et les frais de livraison peuvent varier selon la destination de l'envoi et la disponibilité des produits. Les délais de livraison sont estimés à partir du moment où l'encaissement des paiements sera confirmé. Un délai général de (2) deux à (5) cinq jours est à prévoir pour la livraison des commandes lorsque les articles sont en stock.

4.4 Vous deviendrez propriétaire des produits que vous avez commandés lorsque ceux-ci seront remis par Sculptures Tremblay Ltée à l'entreprise de transport. À partir de ce moment, vous serez tenus d'en assumer les risques et Sculptures Tremblay Ltée ne sera pas responsable de leur perte ou destruction.

4.5 Pour tout produit livré à l'extérieur du Canada, vous êtes responsables de tous les frais inhérents au dédouanement et de tout autre frais inhérent à l'exportation à l'extérieur du Canada.

4.6 La livraison des produits est sujette aux règles des entreprises de livraison avec lesquelles Sculptures Tremblay Ltée fait affaire, en l'occurrence, Postes Canada, ainsi qu'aux règles de toute autre entreprise avec laquelle Sculptures Tremblay Ltée pourra faire affaire de temps à autre. Vous êtes notamment assujetti aux règles concernant la signature d'un accusé de réception des produits. Si vous êtes absent de l'endroit où vous avez demandé à Sculptures Tremblay Ltée de vous livrer les produits, il sera de votre responsabilité de récupérer les produits selon les règles de l'entreprise de livraison que vous aurez choisie sur le site lors de votre commande.

4.7 Aucune livraison ne sera effectuée à un casier postal.

4.8 Sculptures Tremblay Ltée devra avoir reçu et encaissé le paiement complet des produits qui doivent vous être livrés avant de procéder à leur livraison.

5 Responsabilité

5.1 Dans l'éventualité où la responsabilité de Sculptures Tremblay Ltée à votre égard pourrait être retenue, celle-ci sera limitée à un montant d'argent équivalant au prix que vous avez payé pour les produits retournés.

5.2 Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez avoir à titre de consommateur en vertu de l'une ou l'autre des lois d'ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.

6 Force majeure

Sculptures Tremblay Ltée ne sera pas tenu responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, d'une quelconque part de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.

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